Vous êtes ici: Accueil > Mentions Légales > Mentions Légales

Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

 Informations sur le site

Crédits 

Conception et réalisation : Nicolas, Marc et Nono

Photographies : Cathia RUFF et Nono

 

Auto-entrepreneur : FERRERO Nono

As 2 Cuir / Ferrero Nono, 1 rue Fresnel, 66000 Perpignan, France

04 68 54 10 73 depuis la France métropolitaine

00 334 68 54 10 73 depuis l’étranger

 

No Siret : 401 404 272 00015

 

Informations techniques 

Mise à jour Mars 2016

Pour toute information, problème technique…  Nous vous engageons à contacter le webmaster à l’adresse suivante : info@as2cuir.com.

Site en cours de référencement auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).

 

Copyright

Ce site web constitue une œuvre de l’esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur.

En particulier :

Le site et l’ensemble de ses composants (le texte et slogans, les dessins, images et photographies, les animations, les marques et logos, conception graphique…) constituent des éléments protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter ce site n’est donné. Toute reproduction ou représentation même partielle de ce site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite.

 

Limites de responsabilité

La consultation de ce site est soumise à l’acceptation des présentes mentions et des lois en vigueur.

En particulier :

Informations contenues dans le site

Les informations mises à disposition sur le site sont préalablement vérifiées. Néanmoins les avertissements suivants peuvent s’avérer utiles :

As 2 Cuir ne peut garantir formellement l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site.

As 2 Cuir décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site et de l’utilisation qui pourrait en  être faite de façon directe ou indirecte. »

Dans le cas où l’utilisation de certains logos de moto, ou autres nom de groupes, pourrait gêner, malgré la publicité générée gratuitement, je vous invite à me contacter : info@as2cuir.com.

 

Utilisation du site

As 2 Cuir décline toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqué par l’utilisation du site ou par l’impossibilité d’y accéder (même ponctuellement).

 

Modification du contenu

As 2 Cuir se réserve le droit de modifier, corriger, supprimer le contenu d’une partie ou de l’ensemble du site à tout moment et sans préavis.

 

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers notre site nécessite une autorisation formelle et préalable, As 2 Cuir se réservant le droit exclusif d’accepter ou non le  référencement de son site, y compris en cas de proposition d’échange de bannières.

Aucune responsabilité ne saurait être engagée concernant le contenu des sites référencés sur notre site. Si le contenu d’un site pointé vous semblait ne pas satisfaire aux lois en vigueur, nous vous serions reconnaissant de bien vouloir nous en informer immédiatement (info@as2cuir.com) afin que le lien vers ce site soit, si nécessaire, supprimé.

 

Respect de la vie privée

Les informations éventuelles vous concernant sont destinées à notre usage exclusif et n’ont pas vocation à être louées ou vendues à des tiers.

Ce site ne met pas en place de technique de mémorisation telle que des cookies et autres dispositifs.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, merci :

d’utiliser l’adresse présente sur la page « Commandes » en nous précisant les coordonnées concernées (nom, prénom, e-mail adresse, référence client éventuelle) ;

(conformément à la réglementation en vigueur), de signer votre demande et de l’accompagner d’une photocopie d’un titre d’identité portant votre signature ;

de préciser l’adresse à laquelle la réponse devra vous être transmise.

 

Nous informer

Nous vous engageons à nous faire part de vos remarques et commentaires relatifs à ces mentions à l’adresse suivante : info@as2cuir.com.

Ces avis s’étendent notamment :

Aux violation des droits, si vous pensez que vos droits ont été violés,

Au contenu injurieux ou diffamatoire, si vous estimez que le contenu du site contient des informations de ce type.

Dans un délai de 1 mois maximum suivant la réception de la demande, une réponse vous sera alors adressée.

 

Responsabilité éditoriale

As 2 Cuir : Directeur de publication : FERRERO Nono

 

Hébergeur

LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)

S.A.R.L au capital de 500 000 Euros

4, RUE GALVANI

75838 PARIS CEDEX 17

FRANCE

RCS Paris B 450 453 881 – APE 723Z

SIRET 45045388100010

 

(c) 2017 – As 2 Cuir – tous droits réservés

Sympa de bien vouloir partager...Share on Facebook0Pin on Pinterest0Tweet about this on TwitterShare on Google+0Email this to someone